[AR] Esclavagisme Monsieur X / Dame Y.

Sieur X s'est rendu coupable d'esclavagisme en embauchant Dame Y pour un salaire de 12 écus, donc non conforme à la grille des salaires en vigueur à Saint-Claude Franche-Comté (15 écus (salaire normallement du)).

Texte de référence en Mairie :

Voici maintenant la grille des salaires en vigueur a Saint-Claude. Rien ne vous empêche de payer plus, mais engager à des salaires plus bas vous rendra coupable d'esclavagisme et pourrait entraîner une peine d'amende et même de prison:

de 0 à 4 points de caractéristique : 15 écus
de 5 à 9 points de caractéristique : 18 écus
de 10 à 14 points de caractéristique : 20 écus
de 15 à 19 points de caractéristique : 22 écus


Montant du gain perçu : 03 écus

Preuve :




Missive envoyée au contrevenant :

Citation :

Bonjour,
Vous avez engagé Dame Y pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
art : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende et plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (le greffier) )

Bien à vous

Willberyl, Aspirant Gendarme ;
Gendarmerie de Saint-Claude

Missive envoyée à la victime :

Citation :

Bonjour,
Vous avez été engagé par Sieur X pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.

art : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Aussi, je vous prie de me contacter afin que la gendarmerie vous rembourse le non perçu de cet emploi.

Bien à vous

Willberyl, Aspirant Gendarme ;
Gendarmerie de Saint-Claude

Identité du contrevenant :

Citation :

Monsieur X
Né(e) le 18 Février.
Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 3
Points de réputation : 167
Argent : 5
Dernière connexion le 14 Avril 2008 à 22h01
Dernière connexion le 15 Avril 2008 à 11h16

Casier :

Willberyl, Aspirant Gendarme ;
Gendarmerie de Saint-Claude.

Courrier envoyé à la victime :

Citation :

Bonjour,

La gendarmerie va vous mettre en vente un pain à 7 écus que vous nous revendrez 10 écus.

Ainsi vous aurez récupéré 3 écus.

Bien à vous

Willberyl, Aspirant Gendarme ;
Gendarmerie de Saint-Claude.

Courrier envoyé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez engagé Dame Y pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
art : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende et plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (le greffier) )

Bien à vous

Willberyl, Aspirant Gendarme ;
Gendarmerie de Saint-Claude

Dans votre premier post, pas besoin de mettre la référence du texte en mairie...

De même que les courrier type envoyés au début de chaque affaire ne doivent pas être mis dans le dossier (car on les connait) mais par contre si vous envoyés des courriers personnalisés après dans le cadre du suivi du dossier, là il faut le mettre pour votre 'sécurité' à vous en cas de mensonge du contrevenant ...

Willberyl, Aspirant Gendarme ;
Gendarmerie de Saint-Claude.

Courrier envoyé au contrevenant :

Citation :

Bonjour,

Vous avez engagé Dame Y pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
art : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3

Je vous somme de me contacter sous deux jours afin de convenir d'un rendez vous , et ce dans le but d'effectuer le remboursement du non perçu.
La gendarmerie remboursera ensuite votre victime.

Dans le cas contraire, nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende et plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat (contactez la greffière (le greffier) )

La Gendarmerie vous mettra en vente du pain à 9.60 ainsi 03 écus de votre gain seront rembousés

Bien à vous

Willberyl, Aspirant Gendarme ;
Gendarmerie de Saint-Claude

Quand vous envoyez une relance, essayez de ne as reprendre la même missive envoyée avant!

Insister sur le fait que ce serait bête de devoir payer une amende et être emprisonné si on fait une demande de procès (ce genre de chose mais pas directement des menaces non plus )

Citation :

Monsieur X , Né(e) le 18 Février , demeurant la Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ en Franche-Comté dans le Village de Vesoul bonjour.

Vous avez engagé Dame Y pour 12 écus, ce qui est formellement interdit en Franche-Comté. Le salaire minimum est de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.
La grille des salaires est affichée à la mairie.
art : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=3.

Nous vous informons par la présente que nous intenterons un procès contre vous pour esclavagisme, où vous risquez des peines d'amende et plus si récidive. Dans ce cas, il est possible de vous faire défendre par un avocat.

Nous vous invitons à contactez la greffière où le greffier du tribunal de Franche-Comté.

Monsieur X bonne journée.

Willberyl, Aspirant Gendarme ;
Gendarmerie de Saint-Claude.

C'est pas trop ce que j'avais demandé...

Là vous dites qu'il sera mis en procès (qui d'ailleurs ne peut être décider par nous, nous ne faisons que déposer la demande sur le bureau du procureur!!!)

Donc refaites un courrier qui explique que c'est le dernier courrier pour un accord à l'amiable et qu'il risque de payer + (voir même devoir aller en prison) si nous demandons un procès...

Sourit en pensant qu'il a facilité les étapes...


Willberyl, Aspirant Gendarme ;
Gendarmerie de Saint-Claude.



Courrier envoyé au contrevenant :

Citation :

Monsieur X , Né(e) le 18 Février , demeurant la Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ en Franche-Comté , dans le Village de Vesoul ; bonjour !


Vous dites que vous êtes pauvre ; mais ça n'excuse rien ; et si vous étiez riche encore moins ;
Mais comme vous l'avez lu ce n'est pas la question que nous vous posons !

Ce n'est pas à moi de vous jugez ; je constate et vous informe que vous avez été pris en flagrant délit d' esclavagisme.

Vous ne respectez pas la loi ; vous n'avez pas pas respecté le décret du maire concernant salaire minimum de 15 écus pour 0 à 4 points de caractéristiques.

Je vous invite à prendre rendez-vous afin que vous achetiez une miche de pain à 9.60 au lieu de 6.60 pour rembourser votre dette envers la Franche-Comté.

Sans réponse de votre part, vous serez convoquez pour votre procès ;
vous risquerez des peines d'amende et plus si récidive.

Si vous préférez ce choix, il est possible de vous faire défendre par un avocat ; nous vous invitons aussi à contactez la greffière où le greffier du tribunal de Franche-Comté.

Mais encore une fois je vous rappel qu'il est possible de prendre rendez-vous afin que vous achetiez une miche de pain à 9.60 au lieu de 6.60 pour rembourser votre dette envers la Franche-Comté.

Monsieur X bonne journée.

Willberyl, Aspirant Gendarme ;
Gendarmerie de Saint-Claude.

Test 1 terminé, vous pouvez passer au test 2

Sir M s'est rendu coupable d'escroquerie en vendant à la mairie 3 sacs de maïs pour 4.30 écus ce qui est non conforme à la grille des prix en vigueur à Saint Claude (3.50 écus).

Montant du gain perçu : 2.40

Preuve :


Missive envoyée au contrevenant pour régulariser la situation dans les deux jours

Citation :

Sieur M

Vous vous etes rendu coupable d'escroquerie en vendant à la mairie 3 sacs de maïs au prix unitaire de 4.30 écus.
Alors que le prix maximum fixé par décret municipal est de 3.50 écus.

Veuillez retirer les autres produits que vous pourriez avoir mis en vente au prix de 4.30 ecus.

Vous avez un délai de 48 heures pour prendre contact avec la gendarmerie afin de me racheter à 4.30 écus les 3 sacs de maïs et de me les revendre au prix légal, soit 3.50 écus.

Sans réponse de votre part, votre dossier sera transmis au procureur et vous passerez en procès.
Votre défense pourra être assurée par un avocat, à ce sujet vous pourrez rendre contact avec notre greffière, Zyanya.

A bientôt,
Aspirant Gendarme Willberyl

Fiche du contrevenant

Citation :

Dernière adresse connue
Pays : Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicæ
Comté/Duché : Franche-Comté
Village : Vesoul
Niveau : 3
Points de réputation : 170
Argent : 50
Artifice est boucher.
Artifice élève des moutons.
Dernière connexion le 08 Mai 2008 à 17h48

CASIER

tu dois ouvrir un nouveau dossier avec le titre qui correspond et pas y mettre à la suite de celui la. D'ailleurs le casier pour l'esclavagisme n'est pas à jour.

Si tu veux m'envoyer les missive pendant l'absence de l'adjudant Chef.

Il ne savait pas le faire (de ma faute lol)

maintenant il peut créér des topics...

bien mon adjudant chef