1.3 Code de la Prévôté

Article 1 Le rôle
Alinéa 1
La Gendarmerie a pour mission d'assurer le maintien de l’Ordre au sein de la Franche Comté.

Alinéa 2
Tout membre de la gendarmerie est le gardien de l'autorité du Franc Comte, Chef suprême de la Prévôté.

Alinéa 3
Toute insulte ou menace à l’encontre d’un gendarme revient donc à le faire à l'encontre du Franc Comte.

Article 2 La Hiérarchie
Alinéa 1 Les Officiers Supérieurs

Le Prévôt des Maréchaux dirige la Prévôté. Il fait partie du conseil comtal et prend fonction pour deux mois, il est la plus haute autorité de la Prévôté.
Le Prévôt des Maréchaux est nommé par le Franc Comte parmi les Conseillers, il est responsable de l’organisation et de la coordination de l’ensemble des postes de la Prévôté.
Il doit veiller au bon fonctionnement de l'État Major de la Prévôté. Il doit être le lien de contact entre la Prévôté et le parlement en place.
Il doit pallier et résoudre les éventuels problèmes ou crises que la Prévôté pourrait connaître avec l'aide du Maréchal.
Entrent dans ses fonctions :

• l’envoi des ordres aux gendarmes de se mettre en défense.
  
• la synthèse des suivis de la population qu’il postera à la SI
  
• la mise en place de la défense dans chaque village.
  
• l'archivage des dossiers (qu'il peut léguer au Major)

Le Maréchal est nommé par le Prévôt des Maréchaux, directement sous ses ordres et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil. En concertation avec celui-ci et selon ses instructions, il veillera à la vie quotidienne de l'ensemble de la Prévôté et ce dans et en dehors du Quartier Général de la Prévôté. C'est un grade d'officier supérieur (RP) et de ce fait aura accès à l'État Major de la Prévôté.
Il sera à l'écoute de tous les membres de la prévôté quel que soit leurs grades, résoudra les problèmes éventuels entre gendarmes, assurera une bonne ambiance entre les brigades.
Pour être nommé Maréchal, il faut avoir une bonne élocution et être actif (bon RP), maîtriser le travail du gendarme, être charismatique et respecter le code de vie du gendarme, être disponible tous les jours et veiller au respect de la discipline, savoir mettre de l'animation au sein de la Prévôté.


Le Major est le second administratif du Prévôt, qui lui fait entièrement confiance, choisi pour sa parfaite connaissance de son métier.
Il est nommé par le Prévôt des maréchaux et est reconduit tacitement à chaque élection du conseil.
Il est responsable des tâches attribuées par le Prévôt des maréchaux et aura donc accès à l'État Major de la Prévôté.
Il permet de « soulager » le Prévôt des maréchaux, afin que celui-ci puisse se consacrer aux obligations qui lui sont officieusement attribuée.
En aucun cas, il ne se substituera au poste du Prévôt des maréchaux car il remplace l'officier durant ses absences de la prévôté et gère les questions courantes qu'on lui pose.
Il est responsable de la formation des Aspirants-Gendarmes et peut se faire aider par un ou plusieurs Adjudants s'il le souhaite.
Il est le responsable de la brigade mobile, ainsi il veillera sur les membres de cette brigade et en fera partie.

Alinéa 2 Les Officiers

Les Adjudants sont les responsables de brigades, au nombre d'un par brigade.

Ils sont nommés par le Prévôt des maréchaux. Ils font partie de l'État Major de la Prévôté et ont donc le devoir d'y être présent quotidiennement.
Ils gèrent tout ce qui se passe au sein de leur village et donnent les consignes, transmettent les informations et les ordres de leurs supérieurs.
Ils doivent s'assurer que le suivi journalier est fait tous les jours.
En cas de questionnement ou problème quelconque, il s’adressera soit au Major, soit au Prévôt.
Entrent dans leurs fonctions :

• l’élaboration du planning de défense de leur village.
  
• la vérification et le suivi des dossiers créés et des casiers, dont l'archivage des dossiers clos.
  
• le transfert des dossiers pour une demande de procès sur le bureau du procureur
  
• l'intégration des nouveaux gendarmes.

De part son grade, il se doit d'être présent tous les jours...

Alinéa 3 Les Sous-Officiers

Le Brigadier est l'adjoint de l'adjudant, au nombre d'un par brigade. Il est nommé par le Prévôt des maréchaux.
Ils remplacent l'adjudant lors de ces absences (ou quand il n'y a pas d'adjudant).
Durant les remplacements, il assure la vérification du travail des gendarmes, tout en continuant à assurer le travail de surveillance du village qui lui est échu.
Par contre, il lui est interdit de s'occuper des demandes de procès lors de ces remplacements, ceci incombe alors au Major.
Il sera aussi le responsable du recrutement, il devra essayer de faire en sorte que sa brigade soit au complet. Plusieurs façons seront mis à sa disposition pour l'y aider.
Son rôle ainsi, est surtout de favoriser l'entente dans la brigade et d'épauler au mieux les Aspirants-Gendarmes prenant fonction et de les épauler lors de leurs stages.

Alinéa 4 Les Hommes de Rang

Le Gendarme obtient son grade à la fin des formations et du stage d'immersion.
Ils sont chargés de recevoir les plaintes et de surveiller leurs villages. Pour chaque affaire ils montent les dossiers liés aux casiers judiciaires.
Ils doivent assurer le suivi des dossiers jusqu'à leur finalité ou leurs transferts sur le bureau du procureur ainsi que de mettre à jour le casier lorsque l’adjudant aura clos le dossier ou mis le verdict du procès éventuel. En plus de tout cela, il fera une tournante de défense de son village.
En cas de questionnement, il s’adressera directement à son Adjudant qui transmettra à ses supérieurs si nécessaire.

Alinéa 5 Les Recrues

Les Aspirants-gendarme, sont acceptés après avoir eu l'accord favorable du Prévôt des maréchaux quant à leur candidature.
Ils doivent dès leur intégration, suivre un stage d'immersion qui leur permettra de s'intégrer dans leurs brigades tout en suivant en même temps leurs formations.

Alinéa 6
Des fonctions secondaires peuvent être créées au sein de la Prévôté pour améliorer la vie de celle-ci. Elles sont destinées aux grades de gendarme, brigadier et adjudant et gérées par le Maréchal. Une seule fonction secondaire peut être accordé à une personne et ce par un appel aux candidatures où seul le Prévôt est décisionnaire dans l'octroi de la fonction secondaire.

Article 3 L'État-Major de la Maréchaussée (EMM)
L'État Major de la Maréchaussée est composé des Officiers Supérieurs (Prévôt, Maréchal, Major) et des Officiers (Adjudants qui peuvent être remplacés par leurs Brigadiers en cas d'absence ou s'il n'y a pas d'adjudant dans un brigade). Il a pour but d'assister le Prévôt dans divers débat, prises de décisions ou autres sujets, cependant, le Prévôt reste le seul décisionnaire final.

Article 4 Le recrutement
Alinéa 1
Seuls les habitants de Franche Comté ont la possibilité de s'engager dans la Prévôté. Avoir été coupable dans un procès peut porter préjudice à la candidature. Seul le Prévôt pourra juger de la gravité des faits relatés dans le casier.

Alinéa 2
Une enquête sera ouverte par le Prévôt pour rassembler les éventuelles informations qui pourraient porter préjudice à la candidature.

Alinéa 3
Le postulant devra résider depuis au moins un mois en Franche-Comté et être paysan.

Alinéa 4
La demande se fera au secrétariat de la Prévôté et sera analysée par le Prévôt des maréchaux, qui reste seul maître en matière de décision.

Article 5 La formation et stage
Alinéa 1
Tout aspirant-gendarme se doit de suivre une formation, dispensée par Le Major (qui peut se faire aider par un ou plusieurs Adjudants avec l'accord du Prévôt).

Alinéa 2
La formation doit être suivie dans un temps maximum de 3 semaines, ceci grâce à la tactique du gendarme.

Alinéa 3
La formation sera suivie dans ces locaux

Alinéa 4
Si au bout du temps donné, ils n'ont pas fini la formation, ils se voient refuser l'accès à la profession.
Une seule chance est redonnée après une demande privée envoyée au Prévôt des maréchaux avec leurs motivations et une explication sur leur échec. Le Prévôt des maréchaux, concertera l'instructeur pour donner sa réponse quant à la demande.

Alinéa 5
Tout aspirant-gendarme devra effectuer un stage d'immersion dès son entrée dans la Prévôté, tout en étant aidé par le brigadier (ou une autre personne de la brigade s'il n'est pas le seul aspirant-gendarme ou s'il n'y a pas de brigadier).

Article 6 Les procédures
Alinéa 1
La plainte se fera au bureau d'accueil du Quartier Général de la Prévôté, dans le dépôt des plaintes du village concerné.
La plainte peut se faire éventuellement dans le bureau de la gendarmerie sur la halle du village concerné. La plainte peut aussi être envoyée via une missive (IG) à un membre de la brigade du village concerné ce qui signifie que les plaintes via mp ou mésange ne sont pas recevables (le gendarme orientera vers le dépôt de plainte s'il en reçoit une par mp ou mésange).

Alinéa 2
Toute plainte devra être introduite dans les 3 jours après les évènements litigieux sinon la Prévôté est en droit de refuser la plainte.

Alinéa 3
Les dépôts de plainte n'ont que pour but d'y déposer une plainte. Tout manquement à cela, comme des règlements de compte, des commentaires gratuits pourront être l'objet de poursuites par la Prévôté comme étant un trouble à l'ordre public.

Alinéa 4
Une plainte ne peut être refusée par un gendarme. Seul le Prévôt peut en refuser une.
Si le plaignant n'est pas satisfait de la décision prise (plainte non recevable), il peut contacter le procureur qui sera le seul à pouvoir trancher sur la recevabilité de la plainte ou non. Aucun recours ne pourra "casser" la décision du procureur.

Alinéa 5
La recevabilité d'une plainte entraîne la procédure d'ouverture d'un dossier et d'un casier. Cette dite procédure est réglementé par le cours 'de la plainte à l'archivage' du guide de la tactique du gendarme.

Alinéa 6
Chaque dossier sera l'objet de la possibilité de régler le litige par un accord à l'amiable. Si celui-ci est un échec (refus, pas de réponse du contrevenant), une demande de procès sera déposé dans la salle des instructions de la Chambre de la Cour de Justice où le Procureur décidera ou non de l'ouverture d'un procès.

Alinéa 7
Chaque procédure administrative pour être parallèlement vécue par les différentes personnes concernées (procédure RP). Pour cela, la demande doit être adressée au Maréchal qui s'occupera de gérer cela.

Article 7 Les devoirs et droits
Alinéa 1
Tous les devoirs et droits sont détaillés dans le guide du gendarme

Alinéa 2
Chaque membre de la Prévôté s’engage à respecter les ordres de sa hiérarchie. Mais il peut faire part de ses remarques et questions aux Officiers Supérieurs, plus principalement le Maréchal sans craindre d’être déconsidéré.

Alinéa 3
Chaque membre de la Prévôté se doit de porter l'uniforme. L'uniforme est cousu par un des couturier de la Prévôté, il sera attribué dès l'entrée dans la Prévôté. Des rectification à l'uniforme sera bien sûr apportées si changement il y a à la situation du gendarme (promotion, changement de fonction secondaire, ...)

Alinéa 4
Les membres de la Prévôté, peuvent demander auprès du Prévôt d’être temporairement relevés de leur fonction pour raison de santé, familiale ou professionnelle. Toute absence de plus de 3 jours non informée pourra être sanctionnée.

Alinéa 5
Tout membre de la Prévôté peut démissionner par simple information au Prévôt. Dans le cadre de la démission d’un adjudant, ce dernier doit en informer une semaine au préalable afin que les dispositions nécessaires à son remplacement puissent être prises.

Alinéa 6
De part l'étroite collaboration que la mairie doit avoir la brigade du village, celle-ci devra convenir à l'octroi d'un mandat, ou plusieurs mandats, d'une quelconque somme (100 écus est conseillé par mandat) pour la surveillance du marché et pour les règlements à l'amiable des cas d'esclavagismes.
Un mandat particulier peut-être octroyé si la brigade doit faire une enquête pour trouver un cas de spéculation.

Alinéa 7
Tout abus dans l'utilisation d'un mandat sera sévèrement sanctionné.

Alinéa 8
Toute retraite de durée indéfinie ou démission doit être précédée du retour du mandat à la mairie sous peine de poursuite lancée par la mairie avec l'accord du Prévôt et du renvoi de la Prévôté.

Article 8 Les sanctions
Alinéa 1
Pour tout manquement à un ordre, des sanctions peuvent être prises et sont laissées au jugement du Prévôt ou Maréchal, en cas d’absence.

Alinéa 2
Les peines infligées peuvent être de plusieurs types selon la gravité des faits :
Gnouf (chez Roger), dégradation, corvées diverses et exclusion de la Prévôté.

Alinéa 3
Concernant l’exclusion, la cour martiale militaire pourra être demandée par le membre sanctionné, qui aura donc la possibilité de se défendre.

Article 9 Les salaires
Alinéa 1
Le salaire d'un jour de défense via le poste de chef de maréchaux est de vingt écus. Celui-ci peut être remplacé par 4 points de solde (PS) en cas de problème de la bourse octroyé au Prévôt pour les groupes de maréchaux.

Alinéa 2
Chaque fin de mois, le Prévôt décidera si la nécessité d'une commande doit être passée selon le nombre de PS qu'il y a au total de toutes les brigades.

Alinéa 3
Les membres qui n'auront pas signalé leur commande auprès du Prévôt quand celui-ci passera la commande au bailli, verront leur total de PS effacé.

Alinéa 4
Une semaine est laissée aux gendarmes pour faire les transactions nécessaires pour récupérer leur commande sauf s'il y a un accord avec le Prévôt quant à un retard (le bailli devra être prévenu par le Prévôt). Sinon le mandat sera rendu si la personne qui est possession n'est pas la personne concernée et au cas où le possesseur est la personne concernée, le mandat lui sera réclamé et une sanction pourra lui être infligé.

Ce code a été modifié en juin 1457.

Lien vers la version du codex la plus à jour: http://chateau-de-dole.forumactif.com/la-constitution-et-les-lois-comtales-f4/codex-livre-vi-code-de-la-prevote-t23456.htm